26/10/2015
Compte rendu du Conseil Communautaire du 23 septembre 2015
Le compte rendu de la réunion du Conseil Communautaire en date du 23 septembre 2015 est consultable et/ou téléchargeable ici.
(Texte communiqué sous réserve d'approbation ultérieure)
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Conseil Municipal octobre
La prochaine réunion du Conseil Municipal se tiendra le jeudi 29 octobre 2015, à 20 heures 30.
ORDRE DU JOUR :
— Protection de la ressource en eau - Adhésion à la charte d'entretien des espaces publics - Convention FREDON
— Annulation de la préemption du bien sis 2, rue Jean Jaurès - Parcelle AC nl 33
— Déclassement domaine public au village des Bayons
— Primes au ravalement de façades
— Convention de service avec la Communauté de Communes : choix prestataire OPAH
— Résultats CAO
— Informations Conseil
— Bourse aux permis de conduire
— Garanties d'emprunt OPHIS : pour la construction de 10 logements de fonction à la gendarmerie
— Garanties d'emprunt OPHIS : pour la réhabilitation des ascenseurs au Foyer-Logements
— Programme Ad'Ap Commune
— Pouvoir du Maire à ester en défense
— Adhésion à l'établissement public foncier SMAF
— Rapport d'activité 2014 de la Communauté de Communes du Pays de Saint-Éloy
— Schéma Départemental de Coopération Intercommunale (SDCI)
— Questions diverses
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