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04/12/2015

Communauté de Communes / Pays de Saint-Éloy

Pays de Saint-Éloy-les-Mines
Le Conseil Communautaire se réunit ce mardi 8 décembre 2015, à 18 heures 30 à la Médiathèque.

ORDRE DU JOUR

— Projet de schéma départemental de coopération intercommunale
— Protocole spécifique pour l'affectation des certificats d'économie d'énergie pour les collectivités (CEE) : autorisation du SMADC à signer le protocole
— Avenant contrat enfance-jeunesse
— Commission intercommunale d'accessibilité
— Opération programmée d'amélioration de l'habitat :
     - Principe de financement et de participation de la communauté de communes
     - Autorisation de signature de la convention d'investissement par la présidente
— Plan de financement de la zone de La Prade
— Décision modificative de crédit projet vélorail
— Information sur les contrats signés en 2015
— Maintien de la trésorerie sur le territoire communautaire
— Questions diverses.