Conseil communautaire - juin 2016

Communauté de communes du Pays de Saint-Éloy
La prochaine réunion du conseil communautaire se tiendra à la médiathèque de Saint-Éloy-les-Mines
le lundi 13 juin 2016, à 18 heures 15.

ORDRE DU JOUR

— Maison des Entreprises de La Vernade : choix de la maîtrise d’œuvre.
— Réhabilitation du Centre de Loisirs de Lapeyrouse : plan de financement.
— Réhabilitation du Multiple rural de Lapeyrouse : plan de financement.
— La Prade : devis du SIEG pour alimentation réseau BT.
— SMADC : modification du tableau des délégués.
— Association Soliha Puy-de-Dôme : désignation d'un représentant.
— Arrêté du Préfet concernant le futur projet de périmètre relatif à la fusion des communautés de communes étendue à cinq communes :
      - Avis dur l'arrêté du Préfet ;
      - Autorisation d'ester en justice contre l'arrêté.
— Audit sur le futur périmètre intercommunal :
      - Adhésion au groupement de commandes ;
      - Signature de la convention ;
      - Plan de financement ;
      - Désignation des membres de la commission d'appel d'offres.
— Motion contre le projet de traité transatlantique.
— Questions diverses.