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04/12/2015

Communauté de Communes / Pays de Saint-Éloy

Pays de Saint-Éloy-les-Mines
Le Conseil Communautaire se réunit ce mardi 8 décembre 2015, à 18 heures 30 à la Médiathèque.

ORDRE DU JOUR

— Projet de schéma départemental de coopération intercommunale
— Protocole spécifique pour l'affectation des certificats d'économie d'énergie pour les collectivités (CEE) : autorisation du SMADC à signer le protocole
— Avenant contrat enfance-jeunesse
— Commission intercommunale d'accessibilité
— Opération programmée d'amélioration de l'habitat :
     - Principe de financement et de participation de la communauté de communes
     - Autorisation de signature de la convention d'investissement par la présidente
— Plan de financement de la zone de La Prade
— Décision modificative de crédit projet vélorail
— Information sur les contrats signés en 2015
— Maintien de la trésorerie sur le territoire communautaire
— Questions diverses.

26/10/2015

Compte rendu du Conseil Communautaire du 23 septembre 2015

Le compte rendu de la réunion du Conseil Communautaire en date du 23 septembre 2015 est consultable et/ou téléchargeable ici.
(Texte communiqué sous réserve d'approbation ultérieure)

23/09/2015

Communauté de Communes / Pays de Saint-Éloy

Pays de Saint-Éloy-les-Mines
Le Conseil Communautaire se réunit ce mercredi 23 septembre 2015, à 18 heures 30 à la Médiathèque.

ORDRE DU JOUR

- Tableau des effectifs
- Décision modificative de crédits
- Fiches actions Contrat Auvergne Plus :
Maîtrise d’ouvrage :
—— Pôle entreprises La Vernade
—— Centre de Loisirs La Clé des Champs
—— Multiple rural de Lapeyrouse
—— Vélorail
Convention :
—— Pôle entreprises La Vernade
—— Centre de Loisirs La Clé des Champs
—— Multiple rural de Lapeyrouse
- Projet de création d’une installation de vélorail :
—— Financement
—— Convention
—— Résultat de la Commission d’Appel d’Offres (CAO)
- Étude d’Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat (OPAH) :
—— Convention
- Motion de soutien à l’AMF sur les conséquences de la baisse des dotations de l’État
- Motion sur l’évolution de l’intercommunalité
- Questions diverses :
—— Contrat territorial de développement durable (CTDD).

01/04/2015

Conseil Communautaire

La prochaine réunion du Conseil Communautaire se tiendra à la Médiathèque intercommunale de Saint-Éloy-les-Mines le mercredi 8 avril 2015, à 18 heures.

Ordre du jour :

Comptes de gestion et comptes administratifs 2014
Affectation des résultats de l'exercice 2014
Indemnité de conseil
Subvention 2015 UDAAR 03
Amortissements exceptionnels
Mise à disposition de service
Budgets primitifs 2015
Taux de la fiscalité 2015
Orientations aménagement zone de La Prade
Motion services publics
Questions diverses.

30/03/2015

Résultats départementales 2e tour : Communauté de Communes

Résultats du second tour des élections départementales.
Résultats pour la communauté de communes "Pays de Saint-Éloy".

ARS-LES-FAVETS
P. Daffix-Ray/L. Dumas : 57%
A. Mansat/J. Gaumet : 43%

BUXIÈRES-SOUS-MONTAIGUT
P. Daffix-Ray/L. Dumas : 78.22%
A. Mansat/J. Gaumet : 21.78%

DURMIGNAT
P. Daffix-Ray/L. Dumas : 56.73%
A. Mansat/J. Gaumet : 43.27%

LA CROUZILLE
P. Daffix-Ray/L. Dumas : 57.97%
A. Mansat/J. Gaumet : 42.03%

LAPEYROUSE
P. Daffix-Ray/L. Dumas : 61.28%
A. Mansat/J. Gaumet : 38.72%

MONTAIGUT-EN-COMBRAILLE
P. Daffix-Ray/L. Dumas : 61.67%
A. Mansat/J. Gaumet : 38.33%

MOUREUILLE
P. Daffix-Ray/L. Dumas : 50%
A. Mansat/J. Gaumet : 50%

SAINT-ÉLOY-LES-MINES
P. Daffix-Ray/L. Dumas : 47.04%
A. Mansat/J. Gaumet : 52.96%

YOUX
P. Daffix-Ray/L. Dumas : 71.71%
A. Mansat/J. Gaumet : 28.29%

Rappel — Résultats pour l'ensemble du canton :
P. Daffix-Ray/L. Dumas : 56.24%
A. Mansat/J. Gaumet : 43.76%

Peut-être conviendrait-il, maintenant de :
1) s'interroger sur la signification de ces résultats — notamment en les rapportant à ceux du premier tour ;
2) ne pas feindre d'ignorer le nombre d'abstentions et de votes blancs ou nuls ;
3) tirer de cette analyse les conclusions qui s'imposent afin de répondre aux attentes des électeurs. Nos élus doivent montrer qu'ils ne se soucient pas exclusivement de leur avenir politique — si modestes que soient, pour certains, leurs ambitions.

18/11/2014

Communauté de Communes / Pays de Saint-Éloy

Le compte rendu de la dernière réunion du Conseil communautaire est consultable et/ou téléchargeable ici.

04/06/2014

Conseil communautaire — 3.2

Le compte rendu officiel de la réunion du Conseil communautaire du 30 avril 2014 (approuvé lors de la réunion du 4 juin 2014) peut être consulté et/ou téléchargé ici.

29/05/2014

Communauté de communes du Pays de Saint-Éloy

La prochaine réunion du Conseil communautaire se tiendra à la médiathèque intercommunale de Saint-Éloy, le mercredi 4 juin à 18 heures 15.

Ordre du jour :

— Règlement intérieur
— Commission d’Appel d’Offres
— Limitation des délégations de pouvoirs à la Présidente
— Subvention aux associations périscolaires
— Création d’un poste de rédacteur
— Télé-assistance
— Convention Rockwool
— Convention gaz
— Commission Intercommunale des Impôts Directs
— Intervenant en musique
— Questions diverses.

Communauté de Communes : règlement intérieur

Le règlement intérieur de la Communauté de Communes du "Pays de Saint-Éloy-les-Mines" peut-être consulté et/ou téléchargé ici. Il est également accessible à partir de la rubrique "Pages" (marge de gauche).

29/04/2014

Conseil communautaire — 3.1

Communauté de Communes du Pays de Saint-Éloy
Réunion du Conseil Communautaire du 30 avril 2014

Ordre du jour :

1. Budgets Primitifs 2014
2. Subvention UDAAR
3. Désignation des membres des commissions :

3.1. C.A.O.
3.2. Loi Sapin
3.3. Finances et transferts
3.4. Economie, aménagement de l’espace, logements et cadre de vie
3.5. Affaires sociales et jeunesse
3.6. Affaires culturelles

4. Délégations de pouvoirs au Président et au Bureau
5. Désignation de représentants auprès du SIEG
6. Désignation de représentants auprès du SMADC
7. Désignation de représentants auprès du CNAS
8. Convention d’Intervention Musicale
9. Questions diverses

Le compte rendu sera mis en ligne dès qu'il sera disponible.