Conseil communautaire - juin 2016

Communauté de communes du Pays de Saint-Éloy
La prochaine réunion du conseil communautaire se tiendra à la médiathèque de Saint-Éloy-les-Mines
le lundi 13 juin 2016, à 18 heures 15.

ORDRE DU JOUR

— Maison des Entreprises de La Vernade : choix de la maîtrise d’œuvre.
— Réhabilitation du Centre de Loisirs de Lapeyrouse : plan de financement.
— Réhabilitation du Multiple rural de Lapeyrouse : plan de financement.
— La Prade : devis du SIEG pour alimentation réseau BT.
— SMADC : modification du tableau des délégués.
— Association Soliha Puy-de-Dôme : désignation d'un représentant.
— Arrêté du Préfet concernant le futur projet de périmètre relatif à la fusion des communautés de communes étendue à cinq communes :
      - Avis dur l'arrêté du Préfet ;
      - Autorisation d'ester en justice contre l'arrêté.
— Audit sur le futur périmètre intercommunal :
      - Adhésion au groupement de commandes ;
      - Signature de la convention ;
      - Plan de financement ;
      - Désignation des membres de la commission d'appel d'offres.
— Motion contre le projet de traité transatlantique.
— Questions diverses.

Conseil municipal - juin 2016

La prochaine réunion du conseil municipal se tiendra à la mairie de Saint-Éloy

le jeudi 9 juin à 20 heures 30

 ORDRE DU JOUR

— Avis sur le projet de périmètre relatif à la fusion des Communautés de Communes étendue à cinq autres communes

— Demande à ester en justice contre l'arrêté de fusion-extension du périmètre intercommunal

— Achat d'un appartement cour des Équipages

— Don d'un terrain par les consorts Lagrange — sis à La Côte, cadastré section ZL 123

— Convention de partenariat avec l'Établissement français du sang (EFS)

— Convention avec le SIEG : éclairage public

— Résultats de CAO : marché de conception, réalisation, exploitation, maintenance (CREM) de l'éclairage public et de la signalisation lumineuse

— Adhésion à l'ANEM (Association nationale des élus de la montagne

— Construction de locaux de rangement et de sanitaires : avenant numéro un au projet de maîtrise d'œuvre

— Construction de locaux de rangement et de sanitaires : marché de travaux

— Aménagement des trottoirs (rues Eugène-Pannetier, des Chapelles et des Bayons) : marché de travaux

— Convention de prestation : contrôle des poteaux incendie

— Prime communale à la rénovation des façades

— Bourse au permis de conduire

— Questions diverses.