27/04/2016
Conseil Municipal avril 2016 — Compte rendu
Le compte rendu de la réunion du Conseil Municipal en date du 12 avril 2016 (compte administratif et budget) est disponible (lien marge de gauche, rubrique "Comptes rendus Conseil Municipal").
N.B. Comme d'habitude, le texte, communiqué par la Mairie, n'a fait l'objet d'aucune correction ou modification.16:40 Publié dans Conseil Municipal | Lien permanent | Commentaires (0)
06/04/2016
Conseil Municipal - avril 2016
La prochaine réunion du conseil municipal se tiendra à la marie de Saint-Éloy
le mardi 12 avril à 20 heures 30
ORDRE DU JOUR
— Compte administratif 2015 de la Commune
— Budget Primitif 2016 de la Commune
— Compte administratif 2015 - service de l'assainissement
— Budget primitif 2016 - service de l'assainissement
— Compte administratif 2015 - service du SPANC
— Budget primitif 2016 - service du SPANC
— Comptes administratifs 2015 - Lotissements
— Budgets primitifs 2016 - Lotissements
— Approbation des comptes de gestion 2015
— Indemnité de Conseil à la trésorière
— Modification du tableau des effectifs
— Ratios d'avancement
— Participation employeur à la mutuelle - Protection sociale complémentaire
— Autorisation pour signer avenant contrat jeunesse
— Avenant au marché de travaux : barrage de Montaigut : réalisation de l'évacuateur de crue
— Assainissement les Terceries / Carrefour Market / Vieux Bourg - Marché de travaux
— Éclairage public écarts
— Projet de requalification de l'école La Roche - demande de subventions État
— Projet de requalification des espaces publics du centre-ville (Programme AMI) - demande de subventions État
— Achat appartement Cour des Équipages
— Prime Communale à la rénovation des façades
— Approbation du DICRIM (Document d'Information Communale sur les risques majeurs)
— Adhésion à un groupement de commandes pour l'achat de gaz naturel et services associés approbation de l'acte constitutif du groupement de commandes
— Dénomination Collège La Roche
— Opération programme d'amélioration de l'habitat - Convention d'animation
— Information Conseil : ATMO
— Questions diverses
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Conseil Communautaire - avril 2016
Communauté de Communes du Pays de Saint-Éloy
La prochaine réunion du conseil communautaire se tiendra à la médiathèque intercommunale de Saint-Éloy
le mardi 12 avril de 18 heures à 20 heures
ORDRE DU JOUR
— Comptes de gestion et comptes administratifs 2015
— Affectation des résultats de l'exercice 2015
— Création d’un pôle entreprises à La Vernade : présentation du projet et approbation du programme
— Réhabilitation Centre de Loisirs La Clé des Champs et Multiple Rural : présentation des projets
— Indemnité de conseils 2015 de Mme le comptable
— Fixation des ratios d'avancement de grade
— Création du poste d'adjoint du patrimoine principal 2e classe
— Participation mutuelle
— Subventions 2016 associations
— Zone d'activités de La Prade : marché de travaux et plan de financement après consultation des entreprises
— Étude Programme Local de l'Habitat : choix du bureau d'études et demande de subvention
— Projet d'installation de vélorail : conventions et plan de financement
— Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat : convention d'animation
— Budgets primitifs 2016
— Taux de la fiscalité 2016
— Adhésion à un groupement de commandes pour l’achat de gaz naturel et approbation de l’acte constitutif du groupement de commandes
— SICTOM : présentation du programme OrganiCité
— Questions diverses.
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