Conseil Municipal - avril 2016

La prochaine réunion du conseil municipal se tiendra à la marie de Saint-Éloy

le mardi 12 avril à 20 heures 30

 ORDRE DU JOUR

— Compte administratif 2015 de la Commune

— Budget Primitif 2016 de la Commune

— Compte administratif 2015 - service de l'assainissement

— Budget primitif 2016 - service de l'assainissement

— Compte administratif 2015 - service du SPANC

— Budget primitif 2016 - service du SPANC

— Comptes administratifs 2015 - Lotissements

— Budgets primitifs 2016 - Lotissements

— Approbation des comptes de gestion 2015

— Indemnité de Conseil à la trésorière

— Modification du tableau des effectifs

— Ratios d'avancement

— Participation employeur à la mutuelle - Protection sociale complémentaire

— Autorisation pour signer avenant contrat jeunesse

— Avenant au marché de travaux : barrage de Montaigut : réalisation de l'évacuateur de crue

— Assainissement les Terceries / Carrefour Market / Vieux Bourg - Marché de travaux

— Éclairage public écarts

— Projet de requalification de l'école La Roche - demande de subventions État

— Projet de requalification des espaces publics du centre-ville (Programme AMI) - demande de subventions État

— Achat appartement Cour des Équipages

— Prime Communale à la rénovation des façades

— Approbation du DICRIM (Document d'Information Communale sur les risques majeurs)

— Adhésion à un groupement de commandes pour l'achat de gaz naturel et services associés approbation de l'acte constitutif du groupement de commandes

— Dénomination Collège La Roche

— Opération programme d'amélioration de l'habitat - Convention d'animation

— Information Conseil : ATMO

— Questions diverses