Conseil Communautaire - avril 2016

Communauté de Communes du Pays de Saint-Éloy

La prochaine réunion du conseil communautaire se tiendra à la médiathèque intercommunale de Saint-Éloy

le mardi 12 avril de 18 heures à 20 heures

ORDRE DU JOUR

— Comptes de gestion et comptes administratifs 2015

— Affectation des résultats de l'exercice 2015

— Création d’un pôle entreprises à La Vernade : présentation du projet et approbation du programme

— Réhabilitation Centre de Loisirs La Clé des Champs et Multiple Rural : présentation des projets

— Indemnité de conseils 2015 de Mme le comptable

— Fixation des ratios d'avancement de grade

— Création du poste d'adjoint du patrimoine principal 2e classe

— Participation mutuelle

— Subventions 2016 associations

— Zone d'activités de La Prade : marché de travaux et plan de financement après consultation des entreprises

— Étude Programme Local de l'Habitat : choix du bureau d'études et demande de subvention

— Projet d'installation de vélorail : conventions et plan de financement

— Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat : convention d'animation

— Budgets primitifs 2016

— Taux de la fiscalité 2016

— Adhésion à un groupement de commandes pour l’achat de gaz naturel et approbation de l’acte constitutif du groupement de commandes

— SICTOM : présentation du programme OrganiCité

— Questions diverses.