Conseil municipal — février 2013

Le Conseil municipal se réunira le jeudi 23 février 2017 à 20 heures 30.

ORDRE DU JOUR

- Opposition au transfert de la compétence du Plan Local d'Urbanisme à la Communauté de Communes du Pays de Saint-Éloy
- Opposition au transfert de pouvoirs de police du Maire
- Acquisition d'immeubles à l'amiable
- Convention Établissement Public Foncier SMAF
- Assainissement : modification du budget annexe
- Requalification des espaces publics du centre-ville et de la traverse de la ville par la RD 2144. Avenant n°1 au marché de maîtrise d’œuvre
- Requalification des espaces publics du centre-ville et de la traverse de la ville par la RD 2144. Avenant n°1 au marché de travaux lot n°3 "éclairage public équipement"
- Requalification de l'école La Roche. Avenant n°1 au marché de travaux lot n°5 "menuiseries extérieures"
- Revitalisation du centre-bourg. Création d'une Maison de Services Au Public. Assistance opérationnelle à maître d'ouvrage
- Résultats CAO : contrats d'assurance des risques statutaires
- Travaux d'enfouissement des réseaux de télécommunication au lieu-dit "La Boule"
- Travaux d'éclairage public du giratoire RD 987/RD2144 au lieu-dit "La Boule"
- Remplacement d'un membre du Conseil Municipal pour diverses commissions
- Vente d'une parcelle du domaine public au "Village des Bayons"
- Vente d'une parcelle du domaine public à "Montjotin"
- Bourse au permis de conduire
- Primes ravalement façades
- Questions diverses

Conseil Municipal décembre 2016 — Compte rendu

Le compte rendu de la réunion du Conseil Municipal en date du 19 décembre 2016 est enfin disponible (lien marge de gauche, rubrique "Comptes rendus Conseil Municipal").

N.B. Comme d'habitude, le texte, établi par la Mairie, n'a fait l'objet d'aucune correction (comme on pourra s'en apercevoir) ou modification.

 

Conseil Municipal septembre 2016 — Compte rendu

Le compte rendu de la réunion du Conseil Municipal en date du 29 septembre 2016 est disponible (lien marge de gauche, rubrique "Comptes rendus Conseil Municipal").

N.B. Comme d'habitude, le texte, établi par la Mairie, n'a fait l'objet d'aucune correction ou modification.

Conseil municipal - septembre 2016

La prochaine réunion du conseil municipal se tiendra à la mairie de Saint-Éloy

le jeudi 29 septembre à 20 heures 30

ORDRE DU JOUR

 

— Création d'une maison des entreprises à La Vernade : convention de mise à  disposition
— Revitalisation du centre-bourg : bilan de la mise à  disposition de la convention d'investissement et autorisation de signer la convention
— Résultats CAO : requalification et aménagement des espaces publics du centre-ville et de la rue Jean-Jaurès
— Résultats CAO : requalification de l'école de La Roche
— Résultats CAO : réhabilitation et mise aux normes des réseaux d'eaux usées et d'eaux pluviales de La Vernade
— Résultats CAO : conduite entretien et dépannage des installations de chauffage et d'eau chaude sanitaire —
— Extension de la vidéo protection : modification du marché
— Convention pour la dématérialisation "ACTES"
— Vente parcelle de terrain à  Lachaud — section AH n° 514
— Décision modificative
— Admission en non-valeur
— Personnel communal
— Prime communale à la rénovation des façades
— Proposition de noms pour la future communauté de communes et la localisation du siège
— Questions Diverses.

Conseil communautaire - septembre 2016

Communauté de communes du Pays de Saint-Éloy
La prochaine réunion du conseil communautaire se tiendra à la médiathèque de Saint-Éloy-les-Mines
le mercredi 28 septembre 2016, à 18 heures 15.

ORDRE DU JOUR

• Présentation du projet OrganiCité par le Valtom
• Maison des entreprises de La Vernade : avant-projet sommaire et plan de financement prévisionnel
• Finalisation des conventions de mise à disposition des bâtiments de La Vernade (durée) et du Multiple rural et du Centre de loisirs de Lapeyrouse (montant du loyer)
• OPAH : bilan de la mise à disposition du public et convention d'animation
• Ad'ap médiathèque : autorisation de dépôt
• Décision modificative de crédits FPIC
• Information sur le montant de l'étude concernant l'audit relatif au projet de fusion-extension
• Projet de fusion-extension de Mme le Préfet : autorisation à ester en justice
• Choix du nom de la future communauté de communes
• Présentation des services de La Poste
• Questions diverses.

La réunion du conseil municipal se tiendra en mairie, le jeudi 29 septembre à 20 heures 30.
Ordre du jour non communiqué.

Conseil Municipal juillet 2016 — Compte rendu

Le compte rendu de la réunion du Conseil Municipal en date du 28 juillet 2016 est disponible (lien marge de gauche, rubrique "Comptes rendus Conseil Municipal").

N.B. Comme d'habitude, le texte, établi par la Mairie, n'a fait l'objet d'aucune correction ou modification.

Conseil municipal - juillet 2016

La prochaine réunion du conseil municipal se tiendra à la mairie de Saint-Éloy

le jeudi 28 juillet à 20 heures 30

 ORDRE DU JOUR

— Rapport annuel de l'assainissement, année 2015

— Revitalisation du centre-bourg : suivi et animation du programme RHI THORORI
— Revitalisation du centre-bourg : suivi et animation du programme OPAH
— Programme AMI de revitalisation du centre-bourg : demande de concours financier du conseil régional
— Réhabilitation des réseaux "eaux usées et eaux pluviales" 2e phase. Maîtrise d'oeuvre
— Réhabilitation des réseaux "eaux usées et eaux pluviales" 2e phase. Assistance à maître d'ouvrage
— Donation parcelles ZL 128-129-130 / consorts Depoux
— Préemption du bien 2, rue Gilbert-Conchon, cadastré AC 111
— Éclairage public écarts
— Prime communale à la rénovation des façades
—  Décision modificative
— Motion pour la défense du service public ferroviaire
— Questions diverses.

Conseil Municipal juin 2016 — Compte rendu

Le compte rendu de la réunion du Conseil Municipal en date du 9 juin 2016 est disponible (lien marge de gauche, rubrique "Comptes rendus Conseil Municipal").

N.B. Comme d'habitude, le texte, établi par la Mairie, n'a fait l'objet d'aucune correction ou modification.

 

Conseil municipal - juin 2016

La prochaine réunion du conseil municipal se tiendra à la mairie de Saint-Éloy

le jeudi 9 juin à 20 heures 30

 ORDRE DU JOUR

— Avis sur le projet de périmètre relatif à la fusion des Communautés de Communes étendue à cinq autres communes

— Demande à ester en justice contre l'arrêté de fusion-extension du périmètre intercommunal

— Achat d'un appartement cour des Équipages

— Don d'un terrain par les consorts Lagrange — sis à La Côte, cadastré section ZL 123

— Convention de partenariat avec l'Établissement français du sang (EFS)

— Convention avec le SIEG : éclairage public

— Résultats de CAO : marché de conception, réalisation, exploitation, maintenance (CREM) de l'éclairage public et de la signalisation lumineuse

— Adhésion à l'ANEM (Association nationale des élus de la montagne

— Construction de locaux de rangement et de sanitaires : avenant numéro un au projet de maîtrise d'œuvre

— Construction de locaux de rangement et de sanitaires : marché de travaux

— Aménagement des trottoirs (rues Eugène-Pannetier, des Chapelles et des Bayons) : marché de travaux

— Convention de prestation : contrôle des poteaux incendie

— Prime communale à la rénovation des façades

— Bourse au permis de conduire

— Questions diverses.

 

Conseil Municipal avril 2016 — Compte rendu

Le compte rendu de la réunion du Conseil Municipal en date du 12 avril 2016 (compte administratif et budget) est disponible (lien marge de gauche, rubrique "Comptes rendus Conseil Municipal").

N.B. Comme d'habitude, le texte, communiqué par la Mairie, n'a fait l'objet d'aucune correction ou modification.