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05/06/2016

Conseil municipal - juin 2016

La prochaine réunion du conseil municipal se tiendra à la mairie de Saint-Éloy

le jeudi 9 juin à 20 heures 30

 ORDRE DU JOUR

— Avis sur le projet de périmètre relatif à la fusion des Communautés de Communes étendue à cinq autres communes

— Demande à ester en justice contre l'arrêté de fusion-extension du périmètre intercommunal

— Achat d'un appartement cour des Équipages

— Don d'un terrain par les consorts Lagrange — sis à La Côte, cadastré section ZL 123

— Convention de partenariat avec l'Établissement français du sang (EFS)

— Convention avec le SIEG : éclairage public

— Résultats de CAO : marché de conception, réalisation, exploitation, maintenance (CREM) de l'éclairage public et de la signalisation lumineuse

— Adhésion à l'ANEM (Association nationale des élus de la montagne

— Construction de locaux de rangement et de sanitaires : avenant numéro un au projet de maîtrise d'œuvre

— Construction de locaux de rangement et de sanitaires : marché de travaux

— Aménagement des trottoirs (rues Eugène-Pannetier, des Chapelles et des Bayons) : marché de travaux

— Convention de prestation : contrôle des poteaux incendie

— Prime communale à la rénovation des façades

— Bourse au permis de conduire

— Questions diverses.

 

27/04/2016

Conseil Municipal avril 2016 — Compte rendu

Le compte rendu de la réunion du Conseil Municipal en date du 12 avril 2016 (compte administratif et budget) est disponible (lien marge de gauche, rubrique "Comptes rendus Conseil Municipal").

N.B. Comme d'habitude, le texte, communiqué par la Mairie, n'a fait l'objet d'aucune correction ou modification.

06/04/2016

Conseil Municipal - avril 2016

La prochaine réunion du conseil municipal se tiendra à la marie de Saint-Éloy

le mardi 12 avril à 20 heures 30

 ORDRE DU JOUR

— Compte administratif 2015 de la Commune

— Budget Primitif 2016 de la Commune

— Compte administratif 2015 - service de l'assainissement

— Budget primitif 2016 - service de l'assainissement

— Compte administratif 2015 - service du SPANC

— Budget primitif 2016 - service du SPANC

— Comptes administratifs 2015 - Lotissements

— Budgets primitifs 2016 - Lotissements

— Approbation des comptes de gestion 2015

— Indemnité de Conseil à la trésorière

— Modification du tableau des effectifs

— Ratios d'avancement

— Participation employeur à la mutuelle - Protection sociale complémentaire

— Autorisation pour signer avenant contrat jeunesse

— Avenant au marché de travaux : barrage de Montaigut : réalisation de l'évacuateur de crue

— Assainissement les Terceries / Carrefour Market / Vieux Bourg - Marché de travaux

— Éclairage public écarts

— Projet de requalification de l'école La Roche - demande de subventions État

— Projet de requalification des espaces publics du centre-ville (Programme AMI) - demande de subventions État

— Achat appartement Cour des Équipages

— Prime Communale à la rénovation des façades

— Approbation du DICRIM (Document d'Information Communale sur les risques majeurs)

— Adhésion à un groupement de commandes pour l'achat de gaz naturel et services associés approbation de l'acte constitutif du groupement de commandes

— Dénomination Collège La Roche

— Opération programme d'amélioration de l'habitat - Convention d'animation

— Information Conseil : ATMO

— Questions diverses

18/03/2016

Conseil Municipal et D.O.B. 2016 — Compte rendu

Le compte rendu de la réunion du Conseil Municipal (précédé du D.O.B.) en date du 25 février 2016 est disponible (lien marge de gauche, rubrique "Comptes rendus Conseil Municipal").

N.B. Comme d'habitude, le texte, communiqué par la Mairie, n'a fait l'objet d'aucune correction ou modification.

 

17/02/2016

Conseil Municipal janvier 2016 — Compte rendu

Le compte rendu de la réunion du Conseil Municipal en date du 25 janvier 2016 est disponible (lien marge de gauche, rubrique "Comptes rendus Conseil Municipal").

N.B. Comme d'habitude, le texte, communiqué par la Mairie, n'a fait l'objet d'aucune correction ou modification.

 

20/01/2016

Conseil Communautaire / Conseil Municipal

Le conseil communautaire du Pays de Saint-Éloy se réunira le lundi 25 janvier 2016 à 18 heures 30, à la médiathèque intercommunale.
Le conseil municipal de Saint-Éloy-les-Mines se réunira en mairie le même jour à 20 heures 30.

ORDRE DU JOUR CONSEIL COMMUNAUTAIRE

— Dossier de candidature FISAC
— Subvention 2016 associations AFJC et Clé des Champs : acompte
— Questions diverses

ORDRE DU JOUR CONSEIL MUNICIPAL

— Présentation Saint-Éloy 2020
— Dossier de candidature FISAC
— EPF SMAF : désignation d’un délégué
— Convention de mise à disposition salle Centre de Gestion
— Convention d’entretien circuits de randonnée VTT Pays des Combrailles
— Approbation schéma de mutualisation Communauté de Communes Pays de Saint-Éloy — Questions diverses.

07/01/2016

Conseil Municipal décembre 2015 — Compte rendu

Le compte rendu de la réunion du Conseil Municipal en date du 17 décembre 2015 est disponible (lien marge de gauche, rubrique "Comptes rendus Conseil Municipal").

N.B. Comme d'habitude, le texte, communiqué par la Mairie, n'a fait l'objet d'aucune correction ou modification.

18/11/2015

Conseil Municipal octobre 2015 — Compte rendu

Le compte rendu de la réunion du Conseil Municipal en date du 29 octobre est disponible (lien marge de gauche, rubrique "Comptes rendus Conseil Municipal").

N.B. Le texte, publié sur le site officiel de la Mairie, n'a fait l'objet d'aucune correction ou modification.

 

26/10/2015

Conseil Municipal octobre

La prochaine réunion du Conseil Municipal se tiendra le jeudi 29 octobre 2015, à 20 heures 30.

ORDRE DU JOUR :

— Protection de la ressource en eau - Adhésion à la charte d'entretien des espaces publics - Convention FREDON
Annulation de la préemption du bien sis 2, rue Jean Jaurès - Parcelle AC nl 33
Déclassement domaine public au village des Bayons
Primes au ravalement de façades
Convention de service avec la Communauté de Communes : choix prestataire OPAH
Résultats CAO
Informations Conseil
Bourse aux permis de conduire
Garanties d'emprunt OPHIS : pour la construction de 10 logements de fonction à la gendarmerie
Garanties d'emprunt OPHIS : pour la réhabilitation des ascenseurs au Foyer-Logements
Programme Ad'Ap Commune
Pouvoir du Maire à ester en défense
Adhésion à l'établissement public foncier SMAF
Rapport d'activité 2014 de la Communauté de Communes du Pays de Saint-Éloy
Schéma Départemental de Coopération Intercommunale (SDCI)
Questions diverses

05/09/2015

Conseil Municipal août 2015 — Compte rendu

Le compte rendu de la réunion du Conseil Municipal en date du 27 août est disponible (lien marge de gauche, rubrique "Comptes rendus Conseil Municipal").

N.B. Le texte, communiqué par la Mairie, n'a fait l'objet d'aucune correction ou modification.