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26/10/2015

Conseil Municipal octobre

La prochaine réunion du Conseil Municipal se tiendra le jeudi 29 octobre 2015, à 20 heures 30.

ORDRE DU JOUR :

— Protection de la ressource en eau - Adhésion à la charte d'entretien des espaces publics - Convention FREDON
Annulation de la préemption du bien sis 2, rue Jean Jaurès - Parcelle AC nl 33
Déclassement domaine public au village des Bayons
Primes au ravalement de façades
Convention de service avec la Communauté de Communes : choix prestataire OPAH
Résultats CAO
Informations Conseil
Bourse aux permis de conduire
Garanties d'emprunt OPHIS : pour la construction de 10 logements de fonction à la gendarmerie
Garanties d'emprunt OPHIS : pour la réhabilitation des ascenseurs au Foyer-Logements
Programme Ad'Ap Commune
Pouvoir du Maire à ester en défense
Adhésion à l'établissement public foncier SMAF
Rapport d'activité 2014 de la Communauté de Communes du Pays de Saint-Éloy
Schéma Départemental de Coopération Intercommunale (SDCI)
Questions diverses

05/09/2015

Conseil Municipal août 2015 — Compte rendu

Le compte rendu de la réunion du Conseil Municipal en date du 27 août est disponible (lien marge de gauche, rubrique "Comptes rendus Conseil Municipal").

N.B. Le texte, communiqué par la Mairie, n'a fait l'objet d'aucune correction ou modification.

28/08/2015

Conseil Municipal juillet 2015 — Compte rendu

Le compte rendu de la réunion du Conseil Municipal en date du 9 juillet est disponible (lien marge de gauche, rubrique "Comptes rendus Conseil Municipal").

N.B. Le texte, communiqué par la Mairie, n'a fait l'objet d'aucune correction ou modification.

24/08/2015

Conseil municipal août

La prochaine réunion du Conseil Municipal se tiendra le jeudi 27 août 2015, à 20 heures 30.

ORDRE DU JOUR :

— Résultats CAO : choix du délégataire pour les repas de cantine ;
— Préemption parcelle AC 133 : immeuble rue Jean-Jaurès/côte Ferrandon ;
— Construction d'un club-house sportif : maîtrise d’œuvre ;
— Primes communales au ravalement de façades ;
— Garantie d'emprunt pour la réhabilitation de 66 logements au Foyer-Logements ;
— Information Conseil : assainissement rue des Bayons ;
— Questions diverses.

10/07/2015

Conseil Municipal juin 2015 — Compte rendu

Le compte rendu de la réunion du Conseil Municipal en date du 4 juin est disponible (lien marge de gauche, rubrique "Comptes rendus Conseil Municipal").

N.B. Le texte, communiqué par la Mairie, n'a fait l'objet d'aucune correction ou modification.

08/07/2015

Conseil municipal juillet

La prochaine réunion du Conseil Municipal se tiendra le jeudi 9 juillet 2015, à 20 heures 30

ORDRE DU JOUR

  • Programme de revitalisation du centre-bourg : concours de maîtrise d'œuvre pour la requalification des espaces publics du centre-ville
  • Délégation du service public de l'assainissement collectif et non collectif : choix du délégataire et approbation du contrat d'affermage
  • Rapport sur l'eau et l'assainissement
  • Construction d'un évacuateur de crues au barrage de Montaigut
  • Construction de vestiaires pour le dojo : avenants au marché de travaux
  • Aménagement des voies du carreau Saint-Joseph : marché de travaux
  • Revitalisation du centre-bourg : étude d'opportunité et de faisabilité préalable à la création d'une maison de services médico-sociaux
  • Création d'une aire de stationnement à La Vernade
  • Décisions modificatives
  • Garantie d'emprunt pour la construction de dix logements de fonction à la gendarmerie
  • Subvention équipement : répartition du produit des amendes de police
  • Voyages scolaires
  • Aide aux licences

Points complémentaires :
  • Affermage du marché et de la fête patronale
  • Complément d'information sur l'indemnité relative au sinistre de l'ancienne mairie

Questions diverses.
 
N.B. : Le compte rendu de la réunion de juin sera mis en ligne à l'issue de cette séance, après approbation par le conseil.

03/06/2015

Conseil municipal juin

La prochaine réunion du Conseil Municipal se tiendra le jeudi 4 juin 2015, à 20 heures 30

ORDRE DU JOUR

  • Tableau des effectifs
  • Choix de l'adjudicataire : installation vidéo-protection
  • Démolition de bâtiments communaux - Marché de travaux
  • Informations conseil

Questions diverses

Conseil Municipal mai 2015 — Compte rendu

Le compte rendu de la réunion du Conseil Municipal en date du 13 mai est disponible (lien marge de gauche, rubrique "Comptes rendus Conseil Municipal").

N.B. Le texte, communiqué par la Mairie, n'a fait l'objet d'aucune correction ou modification. Nous le publions sous réserve d'approbation lors de la prochaine réunion du Conseil Municipal.

07/05/2015

Conseil municipal mai

La prochaine réunion du Conseil Municipal se tiendra le mercredi 13 mai 2015, à 20 heures 30

ORDRE DU JOUR

  • Personnel communal
  • Autorisation de recruter un agent en contrat à durée déterminée dans le cadre du projet "Saint-Éloy 2020"
  • Organisation des astreintes
  • Compte épargne temps (CET)
  • Majoration d’indemnité des élus
  • Démolition de bâtiments communaux. Marché de travaux
  • Revitalisation Centre-Bourg. Études d’opportunité et de faisabilité préalable à la création d’un pôle entreprises à La Vernade
  • Prime communale au ravalement de façades
  • Association "Site de Proximité"

22/04/2015

Conseil Municipal avril 2015 — Compte rendu

Le compte rendu de la réunion du Conseil Municipal en date du 9 avril est disponible (lien marge de gauche, rubrique "Comptes rendus Conseil Municipal").