Conseil Communautaire

Le conseil communautaire du Pays de Saint-Éloy se réunira le mercredi 23 mars 2016 à 18 heures 15, à la médiathèque intercommunale

ORDRE DU JOUR : Débat d'orientation budgétaire.

 

Conseil Municipal et D.O.B. 2016 — Compte rendu

Le compte rendu de la réunion du Conseil Municipal (précédé du D.O.B.) en date du 25 février 2016 est disponible (lien marge de gauche, rubrique "Comptes rendus Conseil Municipal").

N.B. Comme d'habitude, le texte, communiqué par la Mairie, n'a fait l'objet d'aucune correction ou modification.

 

Compte rendu du Conseil Communautaire du 25 janvier 2016

Le compte rendu de la réunion du Conseil Communautaire en date du 25 janvier 2016 est consultable et/ou téléchargeable ici.
(Texte n'ayant fait l'objet d'aucune correction ou modification — communiqué sous réserve d'approbation ultérieure)

 

Conseil Municipal janvier 2016 — Compte rendu

Le compte rendu de la réunion du Conseil Municipal en date du 25 janvier 2016 est disponible (lien marge de gauche, rubrique "Comptes rendus Conseil Municipal").

N.B. Comme d'habitude, le texte, communiqué par la Mairie, n'a fait l'objet d'aucune correction ou modification.

 

Conseil Communautaire / Conseil Municipal

Le conseil communautaire du Pays de Saint-Éloy se réunira le lundi 25 janvier 2016 à 18 heures 30, à la médiathèque intercommunale.
Le conseil municipal de Saint-Éloy-les-Mines se réunira en mairie le même jour à 20 heures 30.

ORDRE DU JOUR CONSEIL COMMUNAUTAIRE

— Dossier de candidature FISAC
— Subvention 2016 associations AFJC et Clé des Champs : acompte
— Questions diverses

ORDRE DU JOUR CONSEIL MUNICIPAL

— Présentation Saint-Éloy 2020
— Dossier de candidature FISAC
— EPF SMAF : désignation d’un délégué
— Convention de mise à disposition salle Centre de Gestion
— Convention d’entretien circuits de randonnée VTT Pays des Combrailles
— Approbation schéma de mutualisation Communauté de Communes Pays de Saint-Éloy — Questions diverses.

Conseil Municipal décembre 2015 — Compte rendu

Le compte rendu de la réunion du Conseil Municipal en date du 17 décembre 2015 est disponible (lien marge de gauche, rubrique "Comptes rendus Conseil Municipal").

N.B. Comme d'habitude, le texte, communiqué par la Mairie, n'a fait l'objet d'aucune correction ou modification.

Communauté de Communes / Pays de Saint-Éloy

Pays de Saint-Éloy-les-Mines
Le Conseil Communautaire se réunit ce mardi 8 décembre 2015, à 18 heures 30 à la Médiathèque.

ORDRE DU JOUR

— Projet de schéma départemental de coopération intercommunale
— Protocole spécifique pour l'affectation des certificats d'économie d'énergie pour les collectivités (CEE) : autorisation du SMADC à signer le protocole
— Avenant contrat enfance-jeunesse
— Commission intercommunale d'accessibilité
— Opération programmée d'amélioration de l'habitat :
     - Principe de financement et de participation de la communauté de communes
     - Autorisation de signature de la convention d'investissement par la présidente
— Plan de financement de la zone de La Prade
— Décision modificative de crédit projet vélorail
— Information sur les contrats signés en 2015
— Maintien de la trésorerie sur le territoire communautaire
— Questions diverses.

Conseil Municipal octobre 2015 — Compte rendu

Le compte rendu de la réunion du Conseil Municipal en date du 29 octobre est disponible (lien marge de gauche, rubrique "Comptes rendus Conseil Municipal").

N.B. Le texte, publié sur le site officiel de la Mairie, n'a fait l'objet d'aucune correction ou modification.

 

Compte rendu du Conseil Communautaire du 23 septembre 2015

Le compte rendu de la réunion du Conseil Communautaire en date du 23 septembre 2015 est consultable et/ou téléchargeable ici.
(Texte communiqué sous réserve d'approbation ultérieure)

Conseil Municipal octobre

La prochaine réunion du Conseil Municipal se tiendra le jeudi 29 octobre 2015, à 20 heures 30.

ORDRE DU JOUR :

— Protection de la ressource en eau - Adhésion à la charte d'entretien des espaces publics - Convention FREDON
— Annulation de la préemption du bien sis 2, rue Jean Jaurès - Parcelle AC nl 33
— Déclassement domaine public au village des Bayons
— Primes au ravalement de façades
— Convention de service avec la Communauté de Communes : choix prestataire OPAH
— Résultats CAO
— Informations Conseil
— Bourse aux permis de conduire
— Garanties d'emprunt OPHIS : pour la construction de 10 logements de fonction à la gendarmerie
— Garanties d'emprunt OPHIS : pour la réhabilitation des ascenseurs au Foyer-Logements
— Programme Ad'Ap Commune
— Pouvoir du Maire à ester en défense
— Adhésion à l'établissement public foncier SMAF
— Rapport d'activité 2014 de la Communauté de Communes du Pays de Saint-Éloy
— Schéma Départemental de Coopération Intercommunale (SDCI)
— Questions diverses